Mon animal est mort, que faire ? Démarches, options et établissements

Image chien et chat ensemble pour page animal de compagnie mort que faire ?

La mort de son compagnon est une période douloureuse. Le deuil peut prendre du temps et il est important de partager votre peine et de vous entourer de vos proches pendant toute cette période.

Les spécialistes conseillent vivement de prendre le temps pendant cette période et de ne pas se hâter à l’adoption d’un nouvel animal pour éviter les transferts émotionnels.

Nous allons revenir dans ce guide sur toutes les étapes importantes lorsque votre animal décède peu importe les circonstances.

Le décès de son animal de compagnie est une période difficile pour un maître. Nous souhaitons sur Geranimo faire en sorte d’apporter un maximum de réponses pour vous aider à traverser cette étape.

Nous rappelons à ce stade qu’il est strictement interdit de jeter le corps d’un animal peu importe l’espèce dans les points d’eau, les rivières, les égouts, les poubelles et tout autre endroit public ou privé non approprié. Cette pratique est punie par la loi d’une amende pouvant aller jusqu’à 3 750€.

Que faire quand mon chien, chat ou NAC (poisson, rongeur, reptile etc.) meurt ?

La procédure diffère selon la race et la taille de votre animal. En ce qui concerne les petits animaux de compagnie où l’on regroupe les chiens, chats et NACs (à savoir les Nouveaux Animaux de Compagnie que sont les oiseaux, rongeurs et reptiles) voici les étapes :

Contacter son vétérinaire et faire constater le décès

Dans un premier temps, si l’animal n’est pas décédé chez le vétérinaire, vous devez faire constater son décès. Pour ce faire, nous vous recommandons de prendre immédiatement rendez-vous avec votre vétérinaire.

Ce dernier vous donnera alors toutes les options en fonction de l’espèce de l’animal, de son poids et de vos souhaits quant aux derniers devoirs. Il établira également le certificat de décès, document important pour les suite de vos démarches.

Une fois le certificat de décès établi, vous pouvez remettre le corps de l’animal à votre vétérinaire qui prendra les mesures nécessaires en accord avec vos souhaits notamment en ce qui concerne la crémation et la récupération des cendres. Nous aborderons les différentes solutions dans la suite de ce guide.

Prévenir votre assurance pour chien, chat ou NAC

Bien évidemment, si vous n’avez pas souscrit d’assurance pour votre chien, chat ou NAC, cette étape ne vous concerne pas.

Si en revanche, vous faites partie des 10% de propriétaires d’animaux et principalement de chiens à avoir souscrit une assurance santé (SantéVet/IPSOS, 2018), vous devez l’avertir dans les plus brefs délais en ajoutant à vos démarches le certificat de décès récupéré chez votre vétérinaire.

Cela mettra fin à votre vos mensualités et vous permettra, dans le cas d’une souscription à une Garantie Décès, de déclencher le versement du capital.

Pour récupérer le capital prévu dans la Garantie Décès, il faudra vous assurer que les conditions et les causes de la mort de votre animal respectent les clauses du contrat. Par exemple, l’animal doit avoir entre 7 et 10 ans selon l’espèce et la race. Pour certains assureurs, la garantie doit être souscrite avant le 3e anniversaire de l’animal (exemple de certificat de décès SantéVet) etc. Retrouvez tous les détails sur nos pages Assurances.

Si vous optez pour une crémation individuelle, le crématorium pourra faire parvenir les cendres de votre animal au vétérinaire. Ces dernières vous seront alors remises par le vétérinaire.

Si vous choisissez une crémation collective, la réglementation sanitaire interdit la récupération des cendres dans le cadre d’une crémation collective ; les cendres seront dispersées dans le « jardin du souvenir » du crématorium.

Déclarer le décès de son chien, chat ou furet

Une fois le certificat de décès obtenu et l’assurance prévenue, vous devez déclarer le décès aux autorités compétentes.

Pour les chiens, chats et furets, vous devez vous rendre sur votre espace détenteur I-CAD (Société d’Identification des Carnivores Domestiques) dans la partie « Déclarer le décès d’un de mes animaux » .

L’accès à la plateforme est possible grâce au numéro d’identification et au mot de passe disponibles sur la carte d’identification de votre animal.

Exemple de carte d’identification reçue lors de la déclaration ou de la récupération de l’animal domestique

Si vous avez perdu votre mot de passe ou si les identifiants ne fonctionnent pas, rendez-vous sur la plateforme et cliquez sur mot de passe oublié puis suivez la procédure pour en récupérer un nouveau.

Encart pour obtenir un nouveau mot de passe de connexion sur votre espace détenteur sur le site de l’I-CAD

En cas de problème, vous pouvez les contacter directement par l’intermédiaire de leur formulaire de contact.

Si vous avez oublié le numéro d’identification à 15 chiffres de votre animal, vous pouvez

  • le demander à votre vétérinaire lors de la visite de constat du décès. Il pourra lire la puce et vous transmettre le numéro ou l’utiliser pour faire la déclaration de son côté.
  • utiliser un lecteur de puces pour chiens ou en acheter un (ce dernier vous sera également utile pour identifier les puces des autres chiens).
  • demander un duplicata de carte d’identification. Cette option demande un envoi postal et peut prendre du temps, nous recommandons de l’utiliser en prévision du décès si vous n’avez pas d’assurance, dans ce cas seulement, il s’agit de la démarche la plus intéressante.

La déclaration peut également se faire par l’intermédiaire du site ou de l’application Filalapat. Vous aurez besoin des mêmes informations pour faire les démarches.

Déclarer le décès de son NAC (rongeur, reptile, oiseaux et autres Nouveaux Animaux Compagnie)

Si votre animal n’est pas un chat, un chien ou un furet, cette démarche doit se faire sur votre espace de l’I-FAP ( structure régissant l’Identification de la Faune Sauvage Protégée équivalente à l’I-CAD pour les NACs à savoir les Nouveaux Animaux de Compagnie).

Si vous ne savez pas vers quelle structure vous tourner pour déclarer le décès, demandez à votre vétérinaire ou rendez vous sur la liste des espèces animales concernées par l’enregistrement dans I-FAP.

A l’instar de l’I-CAD, la connexion sur votre espace I-FAP se fait par l’intermédiaire du numéro d’identification de votre animal et votre mot de passe que vous avez obtenu lors de votre démarche d’enregistrement ou par l’ancien propriétaire.

Si vous êtes un professionnel, vous devez utiliser votre numéro SIRET ou RNA en guise d’identifiant et votre mot de passe professionnel. 

Si votre animal ne figure pas dans la liste et que sa masse est inférieure à 40 kg, adressez vous directement à votre vétérinaire pour connaître la prochaine étape. Si le poids de l’animal dépasse les 40 kg la prise en charge doit se faire par une société d’équarissage.

Choisir le déroulement des derniers devoirs pour son animal : crémation ou inhumation

Pour les chiens, chats et les NACs les plus répandus dans les foyers français, il existe deux solutions pour les obsèques d’animaux de compagnie : l’enterrement dans un cimetière ou dans sa propriété et la crémation dans un établissement spécialisé pour les animaux.

Photo d'une allée du cimetière Les Jardins du Souvenir dans l'Eure

Les démarches peuvent être entreprises en collaboration avec le vétérinaire ou de votre propre initiative.

Selon vos souhaits quant aux conditions des derniers devoirs, vous devrez contacter l’établissement funéraire le plus adapté. Vous trouverez l’ensemble des meilleurs établissements funéraires pour animaux sur notre site ici :

Photo des pompes funèbres animalières Esthima à Etampes. – Crédits : esthima.com

ou procéder à l‘enterrement de votre animal chez vous dans les conditions régies par la réglementation sanitaire départementale.

Notez que plusieurs centres funéraires et notamment les crématoriums sont capables de prendre en charge le transport depuis chez vous, votre vétérinaire ou de vous mettre en contact avec des partenaires assermentés dans le transport d’animaux. Vous pouvez également vous rendre sur place.

En ce qui concerne l’inhumation des animaux, vous trouverez toutes les informations nécessaires sur notre guide dédié :

Que faire quand mon cheval, âne ou poney est mort ?

Les alternatives sont plus limitées en ce qui concerne les équidés. Si votre, cheval, poney ou autre équidé meurt, les démarches doivent se déroulées rapidement et font nécessairement intervenir des professionnels.

Nous rappelons qu’il est strictement interdit d’enterrer un équidé sur sa propriété. La réglementation stipule pour des raisons sanitaires que le propriétaire de l’animal est responsable de l’organisation du retrait du corps de l’équidé par une société spécialisée. Cette dernière remet alors le cadavre à un établissement spécialisé dans l’équarissage. Les frais sont à la charge du propriétaire équin.

Contacter son vétérinaire et faire constater le décès de l’équidé

La logique de la démarche est similaires à celles des chiens, chats et NACs. Avant de lancer les démarches administratives, le décès doit être constaté par votre vétérinaire. Lors de la découverte du décès vous devez donc immédiatement prendre un rendez-vous avec votre vétérinaire.

Déclarer le décès de votre, cheval, âne ou poney

Lorsque le décès est constaté, vous devez déclarer la mort de votre équidé sur le site de l’Institut français du cheval et de l’équitation via votre espace SIRE.

Cette première étape stipulée dans le Code rurale à l’article D212-55 reprenant l’alinéa 46 du règlement 2015/262 de la Commission Européenne sur les méthodes d’identification des équidés permet d’empêcher l’usage des documents après le décès de l’animal.

Si vous le désirez, il est possible de récupérer a posteriori le document d’identification de votre équidé en complétant l’envoi postal à l’adresse du SIRE avec les pièces associées :

L’adresse postale :

SIRE

BP 3- Route de Troche

19231 ARNAC POMPADOUR

Les pièces à joindre :

  • Le document d’identification du cheval mort (ou autres équidés)
  • une demande manuscrite de récupération du document d’identification (optionnelle)
  • une enveloppe timbrée à votre adresse (optionnelle)
  • la preuve de l’enlèvement de votre cheval par la société d’équarissage / le crématorium (optionnelle)

Le passeport vous sera alors retourné par voie postale avec un tampon précisant que l’animal est décédé et a été pris en compte par les services concernés. Le document sera alors conforme à la réglementation.

Contacter le service professionnel pour l’enlèvement du corps de l’équidé

Si votre vétérinaire fait les démarches pour vous, il vous expliquera la suite des opérations et prendra contact avec les professionnels adaptés.

Si vous faites les démarches vous-même, une fois la déclaration effectuée, vous devez immédiatement organiser l’enlèvement de l’équidé mort dans les 48 heures.

Ce délai permet aux professionnels de la filière de s’organiser pour l’enlèvement tout en assurant une sécurité sanitaire optimale. http://www.secanim.fr/sifdda/secanim-et-vous/regle-des-deux-jours-francs/

Contacter le service professionnel pour l’enlèvement et transport de l’équidé (cheval, poney, âne)

Nous mentionnons à nouveau qu’il est interdit d’enterrer soi-même un cheval, un âne, un poney ou tout autre équidé en France. Cette pratique est passible d’une amende de 3750€.

Pour les chevaux et autres équidés, le choix s’oriente vers la crémation ou l’équarrissage.

Equarrissage pour chevaux et autres équidés (ânes et poneys)

Si vous optez pour l’équarrissage, vous pouvez régler les frais d’enlèvement et d’équarrissage directement en ligne sur le site de l’IFCE dans votre espace SIRE.

Vous obtiendrez alors un reçu que vous devrez remettre lors de l’enlèvement pour prouver le paiement des frais. Les frais sont déterminés en fonction :

  • du type d’équidé
  • de l’âge du poney, du cheval ou de l’âne
  • du lieu d’enlèvement

Vous retrouverez l’ensemble des tarifs de l’équarrissage pour équidés dans le tableau des frais de l’IFCE. Il s’agit des tarifs négociés par l’ATM – Equidé ANGEE, regroupement d’associations de la filière de l’enlèvement et l’élimination des cadavres d’animaux d’élevage.

Vous pouvez également passer directement par l’équarrisseur de votre choix. Vous devrez alors voir en direct avec lui pour la tarification et pour l’enlèvement. Vous retrouverez ci-dessous la liste des principaux acteurs du marché et leurs coordonnées :

SecAnim (du groupe SARIA) :

ATEMAX :

PROVALT :

  • Contacts généraux : [email protected]
  • Demande d’enlèvement d’équidé décédé pour les particuliers : 0825159559 (Service 0,18€ / min + prix d’un appel)

Crémation pour chevaux et autres équidés (ânes, poneys)

Si vous choisissez de passer par la crémation pour les derniers devoirs de votre cheval, âne ou poney, vous devez établir une convention de prise en charge et de crémation de votre équidé avec votre vétérinaire.

Une fois la convention signée, le crématorium peut être contacté pour l’enlèvement de l’animal. A ce jour, seule la société Horsia se déplace à domicile pour l’enlèvement du cadavre des équidés.

Le tarif de Horsia pour l’enlèvement de cheval, poney ou âne mort dépend du département de la prise en charge. Les prix démarrent à environ 200€ en région parisienne et vont jusqu’à 800€ pour le Finistère. Les prix diffèrent en fonction de la distance entre le centre de crémation le plus proche et le lieu de l’enlèvement.

Le tarif de la crémation dépend du type de prestation. Comme pour les chiens, chats et NACs, vous pouvez demander une crémation collective ou une crémation individuelle.

La crémation collective opérée par les centres de crémations spécialisés dans les animaux accompli une incinération de plusieurs animaux en même temps. Dans ce contexte, les cendres ne peuvent être récupérées et sont dispersées dans un jardin du souvenir situé aux abords de l’établissement de crémation.

La crémation individuelle vous permet, elle, de récupérer les cendres de votre cheval, âne ou poney directement au centre de crémation pour animaux ou auprès du vétérinaire cosignataire de la convention de prise en charge et de crémation de l’équidé.  

La crémation collective coûte environ 970€ pour un cheval et entre 570€ et 770€ pour un âne ou un poney selon sa taille.

La crémation individuelle coûte 1650€ peu importe la taille et l’espèce de l’équidé. Comptez environ 40€ minimum pour l’urne de dispersion nécessaire à la récolte des cendres.

Pour rappel, que vous optiez pour l’équarrissage ou pour la crémation, le corps d’un équidé décédé doit être enlevé dans les 48 heures après la déclaration du décès d’après la réglementation. Retrouvez l’ensemble des centres spécialisés dans la crémation pour chevaux sur notre site.